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Aide et informations aux exposés et victimes des maladies professionnelles autres que l'amiante

MP autres que l'amiante

Poussières de bois (2)

Poussières de bois (2)

Les tableaux pour la reconnaissance en MP des pathologies liées aux poussières de bois:

Les tableaux N° 47 (Rg) et N° 36 (Régime Agricole), présentent la même structure que tous les tableaux permettant de reconnaître une pathologie en MP.

A savoir:

- la désignation de la maladie

- le délai de prise en charge (délai entre la fin de l'exposition et la découverte de la maladie)

- éventuellement la durée de l'exposition

- la liste indicative ou limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Poussières de bois (2)

1/ Tableau du régime général N°47:

- date de création 18 février 1967

- dernière mise à jour 27 févier 2004

1.1 Présentation du Tableau N° 47 A

*Désignation de la maladie :lésions eczématiformes récidivantes en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané. Délai de prise en charge: 15 jours

*Désignation de la maladie: Conjonctivite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque confirmée par test. Délai de prise en charge 7 jours

* Désignation de la maladie: Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque confirmée par test. Délai de prise en charge 7 jours

* Désignation de la maladie: Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires, récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. Délai de prise en charge 7 jours.

* Désignation de la maladie: Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. Délai de prise en charge 30 jours

* Désignation de la maladie: Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. Délai de prise en charge 1 an

* Liste limitative des travaux: pour les pathologies qui précèdent la liste des travaux susceptible de provoquer ces maladies est indicative: Manipulation - traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

1.2 Présentation du Tableau 47 B

* Désignation de la maladie: Cancer primitif: carcinome des fosses nasales, de l'éthmoïde et des autres sinus de la face. Délai de prise en charge de 40 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans.

* Désignation de la maladie: Cancer primitif de l'éthmoïde et des sinus de la face. Délai de prise en charge 30 ans

* Liste des travaux: Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment:

  • travaux d'usinage des bois tels que; sciage - fraisage - rabotage - perçage et ponçage
  • travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois
  • travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois
Poussières de bois (2)

2/ Tableau 36 du Régime Agricole

Désignation de la maladie:

A. Affections cutanéo-muqueuses d’origine irritative : dermatite irritative ; rhinite ; conjonctivite. Délai de prise en charge 7

B. Affections d’origine allergique :cutanéo-muqueuse (cf tableau 44) ; respiratoire (cf tableau 45 A, B, C). Délai de prise en charge; Délai correspondant aux tableaux 44 et 45)

* liste des travaux: Pour les affections A et B manipulation et travaux d' usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

C. Cancer primitif des fosses nasales, de l’éthmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire). Délai de prise en charge 40 ans

* Liste des travaux exposants à l'inhalation des poussières d'amiante notamment:

  • travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage
  • travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
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